Droit de la marque

Veuillez répondre à ces 11 questions.
[Plusieurs réponses sont éventuellement possibles, chaque erreur est sanctionnée]

  1. 1 - Parmi les vocables ci-dessous, lesquels pourraient être déposés en tant que marque ?
    comté (pour du fromage)
    lait (pour du lait)
    si j'aurais su, j'aurais pas v'nu (pour des vêtements)
    beaujolais (pour du vin)
    K-memb'R (pour du fromage)
    123 soleil (pour des jouets)


  2. 2 - Les critères requis pour déposer une marque sont :
    Distinctivité
    Disponibilité
    Originalité
    Non décéptivité


  3. 3 - "SONY" pourrait servir de marque pour un produit :
    hi-fi
    multimédia
    vidéo
    electro-ménager
    smartphone


  4. 4 - Parmi les vocables ci-dessous, lesquels pourraient être déposés en tant que marque ?
    XIII (pour un parfum)
    Bingo (pour un fromage)
    Mister You (pour un produit ménager)
    Nantes la jolie (pour un produit touristique)
    Emile (pour un produit canin)


  5. 5 - Qui vérifie la disponibilité d'une marque ?
    la SACEM
    l'INPI
    le déposant


  6. 6 - Une marque déposée :
    est protégée pour 10 ans, renouvelables
    n'en empêche pas le dépôt pour un produit différent
    peut ne pas être utilisée tant que les redevances sont payées


  7. 7 - Un nom de domaine est considéré comme une marque :
    oui
    non


  8. 8 - Comment protéger une idée ?
    C'est impossible
    C'est possible sous conditions


  9. 9 - Comment protéger le nom d'une entreprise ? Par :
    le simple usage
    les droits d'auteur
    la marque
    le nom de domaine


  10. 10 - Comment protéger le logo d'une entreprise ? Par :
    les droits d'auteur
    le dessin
    la marque
    le brevet


  11. 11 - Par défaut, comment protéger un logiciel ?
    les droits d'auteur
    le dessin ou modèle
    le brevet