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Civil Civil

Les personnes

1. La personnalité juridique

2. Identification des personnes physiques

3. Autorité parentale

4. Les personnes morales

  • de droit public
  • de droit privé
  • mixtes

  • Commercial Commercial

    Les actes de commerce

    1. Les actes de commerce par nature

    2. Les actes de commerce par la forme

    3. Les actes de commerce par accessoire

    4. Conséquences de cette qualification

    5. Textes de référence du Code de Commerce


    consommation consommation

    Les garanties

    1. Les garanties légales

  • la garantie de conformité
  • La garantie contre les vices cachés
  • 2. La garantie contractuelle

    Information précontractuelle

    1. Contenu

    2. Conséquences

    Les conditions générales de vente

    1. Les clauses abusives

    2. arrhes et acompte

    3. Le droit de rétractation

    Les ventes réglementées

    1. Les jeux et concours

    Les ventes interdites

    1. Refus et subordination de vente


    Contrats Contrats

    Généralités

    1. Les principes fondamentaux

    2. La classification usuelle

    Formation du contrat

    1. Les conditions de formation

    2. La nullité

    3. Le rôle des écrits dans un contrat

    Exécution des contrats

    1. La force obligatoire

    2. La révocation

    Inexécution du contrat

    1. Bonne foi et interprétation du contrat

    2. Exécution forcée

    3. La responsabilité contractuelle

    4. Les clauses de responsabilité

    5. Le cas des contrats synallagmatiques


    Entreprises Entreprises

    Les différentes formes

    1. Les structures de base

  • Entreprise Individuelle
  • Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée
  • Société
  • Synthèse
  • 2. Principales sociétés

  • SARL
  • EURL
  • SA
  • SNC
  • SAS-SASU
  • Les difficultés

    1. Généralités : prévention et traitement

    2. La prévention

  • Le mandat Ad Hoc
  • La conciliation
  • La sauvegarde
  • 3. Le traitement

  • Le redressement judiciaire
  • La liquidation judiciaire

  • Internet Internet

    Le droit et internet

    1. La neutralité du net


    Introduction Introduction

    Les sources du droit

    1. La diversité des sources

  • Les sources externes
  • les sources internes écrites
  • les autres sources internes
  • synthèse
  • 2. Le droit commun

    La preuve

    1. Les actes et les faits juridiques

    2. Charge et objet de la preuve

    3. Les moyens de preuve

    4. La preuve électronique


    Methode Méthode

    La décision de justice

    Lire une décision

    1. arrêt de cassation

    2. arrêt de rejet

    La note structurée

    Objectifs et contenu

    Le cas pratique

    Résoudre un cas pratique


    PropIntel Propriété Intellectuelle

    Le droit des auteurs

    1. Présentation générale


    Public Public

    Le pouvoir exécutif

    1. Le Président de la République

    2. Le Gouvernement


    Recours Recours

    Les juridictions

    1. Les différentes catégories de juridictions

    2. Ordre judiciaire

  • le conseil de prud'hommes
  • le tribunal de commerce
  • le tribunal correctionnel
  • le tribunal d'instance
  • le tribunal de police
  • le juge de proximité
  • le tribunal de grande instance
  • 3. Ordre administratif

  • le tribunal administratif
  • 4. Appel

  • la cour d'appel
  • la cour administrative d'appel
  • la cour d'assises
  • 5. Cassation

  • la cour de cassation
  • le conseil d'état
  • 6. Schémas récapitulatifs

    Le contentieux

    1. Les grands principes

    2. Le déroulement du procès civil

    3. Les voies de recours

    4. Arbitrage


    Resp Responsabilité

    La Responsabilité civile

    1. Le dommage

    2. Le fait dommageable

  • La responsabilité du fait personnel
  • La responsabilité du fait d'autrui
  • La responsabilité du fait des choses dont on a la garde
  • La responsabilité du producteur
  • La responsabilité des conducteurs en cas d'accident de la circulation
  • Tableau de synthèse
  • 3. Le lien de causalité

  • les causes d'exonération

  • Travail Travail

    La formation en entreprise

    1. Principes généraux

    2. Les dispositifs de formation

  • Le plan de formation
  • Le compte personnel de formation
  • Le congé individuel de formation
  • La professionnalisation
  • 3. Le financement de la formation professionnelle

    Le contrat de travail

    1. Principes généraux

    2. Le CDI

  • Modification du contrat
  • Les obligations communes
  • Les obligations particulières
  • 3. Le CDD

  • Rupture anticipée
  • Les cas de recours
  • Forme et contenu
  • Durée et renouvellement
  • Rémunération du salarié
  • Indemnités de fin de contrat
  • Sanctions
  • 4. Le CTT

  • Rupture anticipée
  • Les cas de recours
  • Forme et contenu
  • Durée et renouvellement
  • Rémunération du salarié
  • Indemnités de fin de contrat
  • Sanctions

  • QCM Q.C.M.

    Questionnaires en ligne

  • Clauses du contrat de travail
  • Démonstration
  • Droit de la marque
  • Droit du travail [Divers]
  • La négociation Collective
  • Le contrat [Divers]
  • Le contrat [Formation]
  • Les droits d'auteur
  • Les sources du droit
  • Les tribunaux
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